Règlement intérieur
REGLEMENT INTERIEUR
Article 1 :
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 75 euros. Le montant de la cotisation est fixé annuellement lors de l'AG sur proposition du bureau sortant. Toute cotisation payée reste définitivement acquise à l'association et doit être payée avant le 31 janvier de chaque année.
Article 2 :
Seuls les propriétaire de Land rover peuvent être admis au seins de l'association. Certaines exceptions pourront être admises sous réserve d'acceptation du bureau.Les personnes désirant adhérer devront respecter la procédure suivante : ils leur faudra remplir une demande d'adhésion et payer la cotisation annuelle. Leur adhésion ne sera définitive qu' à la fin de leur première année d'adhésion. Cette adhésion définitive sera mise au vote lors de l'AG suivante et devra faire l'unanimité des suffrages.
Article 3 :
Chaque membre peut être exclu pour faute grave sur décision du bureau ou non paiement de cotisation. On entend par faute grave : une pratique dangeureuse du TT, le non respect de la législation en vigueur (véhicule non assuré, non respect de la signalisation lors de pratique sur voies publiques ouvertes, non respect de la propriété privée, pratique du hors piste,...), le non respect des autres pratiquants de loisirs vert. Ce ne sont que des exemples, et le bureau se réserve le droit de juger n'importe quel comportement pouvant porter atteinte à l'image de l'association et de ses adhérents.
Article 4 :
L' association communique exclusivement par voie de courriel, ou par l'intermédiaire de son site
Chaque membre de l'association a le droit d'ouvrir un sujet de discution, de poster des photos, ou d'envoyer un article ayant un rapport avec l'association ou la pratique du 4x4. Toutes les idées sont bonnes à prendre, cependant le bureau se réserve le droit de censurer des photos, des articles ou des sujets de discution pouvant porter atteinte à autrui, ou pour cause de vulgarité. Les photos et les articles devront être envoyé à l'adresse suivante : .................pour être mis en ligne.
Pour les personnes ne disposant pas d'internet, ils seront prévenus des décisions importantes (AG, prévisions de sorties, bénévolat,...) prises par le bureau par téléphone.
Article 5 :
Le tout terrain se pratique sur des terrains privés adaptés ou sur toutes les voies ouvertes à la circulation. Tous les chemins communaux, ruraux, privés sont considérés comme voies ouvertes à la circulation sauf s' ils sont fermés par une barrière, une chaine, ou un panneau d'interdiction figurant dans le code de la route. Tout panneau dessiné, ou ne figurant pas dans le code de la route est considéré comme illégal, mais l'association recommande à ses adhérents de les respecter tout de même afin de garder de bonnes relations de voisinage, et afin de ne pas donner une mauvaise imge de la pratique du tout terrain. Le hors piste est formellement interdit et est considéré comme une faute grave pouvant entrainer l'exclusion.
Article 6 :
La courtoisie et l'entraide sont de rigueur lorsqu' on pratique le tout terrain sur les chemins. Toujours privilégier le dialogue au conflit avec les autres usagers. Ne pas hésiter à proposer son aide à une personne en difficulté. L'association demande à ses adhérents de couper leur moteur lors de rencontre avec d'autres promeneurs et de ramasser les détritus qu'on peut trouver lors des ballades. C'est par ces gestes simples que nous donnerons une bonne image du 4x4.
Article 7 :
Le respect de la nature est la règle d'or de l'association. Le 4x4 et l'écologie sont considérés comme complémentaire par l'association, et nous nous devons d'entretenir les chemins que nous empruntons, surtout lorsqu'il s'agit d'endroit difficile d'accès aux autres véhicules.
Article 8 :
Chaque adhérent doit signer le règlement intérieur lors de son adhésion. Une copie lui sera remis sur simple demande ou il pourra être consulter à tout moment sur le site de l'association.
Article 9 :
Pour une question d'assurance, seuls les membres du Ï LAND CLUB ayant payé leur cotisation et leur assurance ont le droit de pratiquer le tout terrain sur notre terrain (sauf autorisation exceptionelle accordée par écrit par le bureau et signé par au moins 2 membres du bureau)
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